Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

• 4D6
• File
• 1790-1851

Part of Fonds communal de Villebois

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

• 4D7
• File
• 1826-1852

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

• DD3
• File
• 1754-1755

Part of Fonds communal de Villebois

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

• FF2
• File
• 1404

Part of Fonds communal de Villebois