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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier vie religieuse
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Église.
Église.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Presbytère.
Presbytère.