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Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
Dossier
1896-1950

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

DD1
Dossier
1400, février - 1401, décembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Enquête.

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