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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File dons-et-legs
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Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.