Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) Dossier arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contentieux.
Contentieux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.