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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier plan
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Croissant
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Hygiène.
Hygiène.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.