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Descriptions archivistiques
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Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1900-1970
1900-1970
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
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