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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier correspondance
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Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Cimetière.
Cimetière.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Troupes de passage.
Troupes de passage.