Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier aménagement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Camping municipal.
Camping municipal.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Cimetière.
Cimetière.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Maison commune.
Maison commune.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.