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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier Révolution de 1789
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.