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Descriptions archivistiques
Dossier Guerre 1914-1918
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
1813-1932
1813-1932
1814-1942
1814-1942
Épizooties.
Épizooties.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Prestations.
Prestations.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1842-1951
1842-1951
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
1851-1931
1851-1931
1852-1920
1852-1920
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1860-1920
1860-1920
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Cimetière.
Cimetière.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
1865-1922
1865-1922
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Cimetière.
Cimetière.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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