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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France) Dossier
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Croissant
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Emprunts.
Emprunts.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
1936-1949
1936-1949
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1940-1959
1940-1959
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1955-1957
1955-1957
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Rémunération.
Rémunération.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1960-1982
1960-1982
1961-1965
1961-1965
1970-1982
1970-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.