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Pouillat, Mairie de (Ain, France) File finances publiques
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Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Emprunts.
Emprunts.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École communale.
École communale.
Taxes.
Taxes.
Sources.
Sources.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Dépenses.
Dépenses.
Biens communaux.
Biens communaux.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.