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Descriptions archivistiques
Dossier Guerre 1914-1918
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Transports.
Transports.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Pupilles.
Pupilles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prestations.
Prestations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
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