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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier
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Décroissant
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Voirie communale.
Voirie communale.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vaccination.
Vaccination.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Transport.
Transport.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Présidentielles.
Présidentielles.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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