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[1700-1780]
[1700-1780]
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1828-1856
1828-1856
1857-1953
1857-1953
1939-1946
1939-1946
1939-1959
1939-1959
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Belles actions.
Belles actions.
Bétail.
Bétail.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
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