Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges