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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Place communale devant la mairie.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Maison commune.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fournitures pour les rapatriés.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Exploitation des carrières communales.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Église. – Reconstruction.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/b/a/9/ba96ce233450d406213484fc08372eaf6800f49fa3a970bcc52a1c0faad39d58/FRAC001_CDG_01299_03D001_002_142.jpg)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/8/d/d/8ddac8c1b381381c9a334854537a42c22887f2d9662a8deceeeb5139e902263b/FRAC001_CDG_01299_03D001_001_142.jpg)
