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Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont de Charlay.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.