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Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mines de fer.
Mines de fer.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Transport.
Transport.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Comptabilité.
Comptabilité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Maison d’école des filles.
Maison d’école des filles.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Bois
Bois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Culte catholique
Culte catholique
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Instruction publique
Instruction publique
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
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