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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Garde nationale.
Garde nationale.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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