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Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Mariages.
Mariages.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des c...
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre, vue 02.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Fichier de population.
Fichier de population.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Vaccinations.
Vaccinations.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Ouverture d’une pharmacie.
Ouverture d’une pharmacie.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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