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Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Conscription.
Conscription.
Administration militaire
Administration militaire
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Hygiène publique
Hygiène publique
1906-1936
1906-1936
1937-1982
1937-1982
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
1806-1849
1806-1849
1850-1871
1850-1871
Comptabilité
Comptabilité
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Urbanisme
Urbanisme
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Comptabilité.
Comptabilité.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
1823-1832
1823-1832
Mariages.
Mariages.
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