Print preview Close

Showing 9654 results

Archival description
Print preview View:
Ascending

1280 results with digital objects Show results with digital objects

1850-1929
1850-1929
1930-1982
1930-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
1925-1949
1925-1949
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1841-1850
1841-1850
1851-1860
1851-1860
1931-1940
1931-1940
1971-1980
1971-1980
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Mesures d'exeption
Mesures d'exeption
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Affaires militaires
Affaires militaires
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Results 8851 to 8900 of 9654