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Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Textes officiels.
Textes officiels.
1696-1732
1696-1732
1753-1762
1753-1762
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
État civil
État civil
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1903-1912
1903-1912
Décès
Décès
1923-1932
1923-1932
Naissances
Naissances
Mariages et décès
Mariages et décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1963-1972
1963-1972
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Agriculture
Agriculture
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