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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) acquisition domaniale
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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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