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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) société
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Commission administrative.
Commission administrative.
Chômage.
Chômage.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bureau économique.
Bureau économique.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Aliénés.
Aliénés.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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