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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Édifices publics
Édifices publics
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Bois
Bois
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Urbanisme
Urbanisme
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
Population
Population
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale
Statistique générale
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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