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Béréziat, Mairie de (Ain, France)
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1863-1872
1863-1872
Décès
Décès
Mariages
Mariages
1893-1902
1893-1902
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1933-1952
1933-1952
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Population
Population
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1960-1963
1960-1963
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Foires.
Foires.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement militaire
Recensement militaire
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Justice.
Justice.
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1840-1879
1840-1879
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1860-1920
1860-1920
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
1948-1961
1948-1961
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
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