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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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1833-1842
1833-1842
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1863-1872
1863-1872
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1883-1892
1883-1892
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
1933-1942
1933-1942
1901-1982
1901-1982
Bétail.
Bétail.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police générale
Police générale
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1978-1980
1978-1980
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