- E38
- File
- 1913-1922
Part of Fonds communal de Montceaux
21 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Population, économie, statistiques
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Fichier des exploitations agricoles.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Recrutement et tirage au sort.
Part of Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Organismes de sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux synoptiques, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
Part of Fonds communal de Montceaux
Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux