Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 112 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Taille.
Taille.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Résultats 101 à 112 sur 112