The municipal archives of the department of Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Usurpation de terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

Propriétés communautaires et contentieux.

Acquisition, partage et vente.

Écoles des garçons et des filles.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Planification urbaine et lotissements.

Contentieux et requêtes

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Partage et amodiation, usurpation et bornage.

Biens communaux.

Communaux et équipement matériel.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Biens communaux

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Pâturage et vaine pâture.

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Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Usurpation de terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Biens de la paroisse.

Communaux cultivés.

Vente de peupliers.

Propriétés communautaires et contentieux.

Acquisition, partage et vente.

Écoles des garçons et des filles.

Forêt communale.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Planification urbaine et lotissements.

Contentieux et requêtes

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Partage et amodiation, usurpation et bornage.

Biens communaux.

Communaux et équipement matériel.

Biens communaux

Partage et division des bois, communs et indivis.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Pâturage et vaine pâture.

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Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Usurpation de terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Biens de la paroisse.

Communaux cultivés.

Vente de peupliers.

Propriétés communautaires et contentieux.

Acquisition, partage et vente.

Écoles des garçons et des filles.

Forêt communale.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Planification urbaine et lotissements.

Contentieux et requêtes

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Partage et amodiation, usurpation et bornage.

Biens communaux.

Communaux et équipement matériel.

Biens communaux

Partage et division des bois, communs et indivis.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Pâturage et vaine pâture.