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Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Agriculture
Agriculture
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
1824-1842
1824-1842
1842-1914
1842-1914
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police générale
Police générale
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1870-1939
1870-1939
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1896-1919
1896-1919
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Édifices publics
Édifices publics
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Bois
Bois
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Urbanisme
Urbanisme
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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