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Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École des filles.
École des filles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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