Print preview Close

Showing 374 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

24 results with digital objects Show results with digital objects

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
1963-1964
1963-1964
1972-1977
1972-1977
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École de garçons.
École de garçons.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Culte catholique
Culte catholique
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Ateliers de charité et de secours.
Ateliers de charité et de secours.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Associations locales.
Associations locales.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Finances
Finances
Textes officiels.
Textes officiels.
1696-1732
1696-1732
1753-1762
1753-1762
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
État civil
État civil
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1903-1912
1903-1912
Décès
Décès
Results 251 to 300 of 374