The municipal archives of the department of Ain

1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)

Budgets et comptes, comptabilité

Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.

Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.

Permis de construire et modificatifs.

An II (4 messidor) – 1834 (10 août)

1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)

1920 (13 juin) – 1943 (12 août)

1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)

1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Recensement militaire

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1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)

Budgets et comptes, comptabilité

Établissements hospitaliers

Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.

Bibliothèque communale.

Sport et tourisme

Permis de construire et modificatifs.

1947, n°1808 - 33 520

n°74 468 – 80-16 134

Certificats d’urbanisme.

1631-1684

An II (4 messidor) – 1834 (10 août)

1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)

1920 (13 juin) – 1943 (12 août)

1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)

1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)

Histoire de la commune.

Naissances

Décès

1813-1822

Mariages

1823-1832

Mariages

Naissances

1863-1872

Décès

Mariages

1893-1902

Mariages

Mariages

1923-1932

1933-1942

Registres d’état civil.

1933-1952

Mariages

Naissances

Population

Syndicats agricoles.

1960-1963

Mesures d'exception

Foires.

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

Cadastre révisé

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Contributions directes

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Recensement militaire