Print preview Close

Showing 374 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

24 results with digital objects Show results with digital objects

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Eaux
Eaux
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Gaz.
Gaz.
Cours d'eau
Cours d'eau
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Administration et personnel
Administration et personnel
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Results 351 to 374 of 374