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Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Encouragement à la natalité.
Encouragement à la natalité.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Registres des décès.
Registres des décès.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
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