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Dépenses.
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Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
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