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Descriptions archivistiques
Illiat (Ain, France) arrêté du maire
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Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.