Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne (Ain, France) aliénation domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.