The municipal archives of the department of Ain

Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Terrains et bâtiments communaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Alimentation en eau potable.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Salle des fêtes.

Ancienne usine de la Grille.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

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Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Terrains et bâtiments communaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Alimentation en eau potable.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Salle des fêtes.

Ancienne usine de la Grille.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

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Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Terrains et bâtiments communaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Alimentation en eau potable.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Salle des fêtes.

Ancienne usine de la Grille.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.