Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.