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Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) infrastructure militaire
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[1700-1780]
[1700-1780]
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
1939-1959
1939-1959