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Descriptions archivistiques
Chaley (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Forêt communale.
Forêt communale.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.