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Descriptions archivistiques
Saint-Martin-du-Mont (Ain, France)
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Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.