Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) aliénation domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.