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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Gravières.
Gravières.
Étangs.
Étangs.
Épizooties.
Épizooties.
Élus.
Élus.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Aliénés.
Aliénés.
Administration générale.
Administration générale.