Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) acquisition domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Maison commune.
Maison commune.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.